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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFETEL
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C16
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C16
CAFETEL SARL

Numéro de dépôt :
1640957
Date de dépôt :
21/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2001

Présentation de la marque C16

Déposée le 21 janvier 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFETEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAFETEL domicilié(e) 16 rue de la République, 13001 MARSEILLE - France.

La marque C16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1640957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C16 est expirée depuis le 21 janvier 2001.

CAFETEL a également déposé les autres marques suivantes : BASTA , SLOW , RDV13 , DIALSUD , MAREVA , VERIFTEL , NOISETTE , M15 , CAFETEL


CAFETEL SARL - 16 rue de la République, 13001 MARSEILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

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